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Vélos et casques de vélo sont nommés

Les articles de sport forment une catégorie large avec un jeu de règles nommées assez étroit, et deux d'entre elles comptent plus que les autres parce qu'elles sont explicites. Les vélos et les casques de vélo ont chacun leur partie du titre 16 et figurent chacun sur la liste des règles exigeant un certificat général.

Notez ce que cela couvre en pratique : un vélo complet, et un casque vendu pour le vélo. Les accessoires — sonnette, porte-bidon, sacoche — sont des produits distincts, jugés pour eux-mêmes, et ne sont en général nommés par aucune de ces deux règles.

Les autres casques, et l'exemple donné par la CPSC

C'est le point sur lequel les vendeurs se trompent de bonne foi, en raisonnant qu'un casque est un casque. Les orientations de la CPSC prennent les casques de sport autres que les casques de vélo comme illustration d'un produit relevant de sa compétence auquel aucune règle exigeant un certificat ne s'applique.

Ainsi un casque de skateboard et un casque de vélo, côte à côte sur la même étagère, se déclarent différemment : l'un porte un certificat, l'autre un Disclaim A avec son code d'usage prévu. C'est l'exemple le plus net de ce site de la raison pour laquelle la question est toujours quelle règle nomme ce produit, jamais sur quelle étagère il se trouve.

Sur quoi repose un certificat ici

Quand une règle s'applique, le certificat général repose sur un essai de chaque produit ou sur un programme d'essais raisonnable, et le laboratoire n'a pas besoin d'être accrédité tant que le produit n'est pas destiné aux enfants.

L'exception est celle qui traverse tous les métiers : un casque, un ballon ou une raquette fait pour un enfant est un produit pour enfant, et les essais doivent alors venir d'un laboratoire agréé par la CPSC. Les tailles junior sont le point de bascule, parce que l'objet est le même et le régime ne l'est pas.

Trier vite un catalogue d'articles de sport

Passez en revue ce que vous expédiez réellement en trois temps. D'abord ce qu'une règle nomme — vélos, casques de vélo. Ensuite tout ce qui est fait pour des enfants, quoi que ce soit. Enfin le reste, qui relève en général, dans les textes actuels, d'une déclaration plutôt que d'un certificat.

Ce troisième groupe est plus vaste qu'on ne le croit, et c'est là qu'un vendeur gagne le plus de temps : pas de laboratoire, pas d'attente d'un fournisseur, un document produit l'après-midi même et une annexe prête pour le colis suivant.

• Disclaim A ou B, et le code d'usage prévu
• Toute la procédure, dans l'ordre
• Si un colis est déjà bloqué